Compte Rendus Municipaux

Le dernier compte rendu municipal est en ligne

commentaires 28 août 2016

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Compte Rendus Municipaux

Le compte rendu de l’installation du nouveau conseil municipal est en ligne

commentaires 22 avril 2014

ORDRE DU JOUR

– Election du maire

– Détermination du nombre d’adjoints et élection des adjoints

– Fixation des indemnités du Maire et des adjoints

– Délégations du conseil municipal au Maire

– Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein des syndicats intercommunaux

– Constitution des commissions communales

– Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Centre Communal d’Action Sociale.

– Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein de la Caisse des Ecoles

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Compte Rendus Municipaux

Le compte rendu du conseil municipal du 16 Janvier est en ligne

commentaires 07 février 2014

ORDRE DU JOUR

1) Décision budgétaire modificative n°3

2) Autorisation de dépenses d’investissement avant le BP 2014

3) Indexation du cout de la vie sur les loyers du cabinet paramédical

 

*  Compte Rendu *

Compte Rendus Municipaux

Le compte rendu du conseil municipal du 19 décembre est en ligne

commentaires 05 janvier 2014

INFORMATIONS

– Comptes rendus à disposition en mairie:  SIVOM , SIEED, SIMI…

– parking mairie : places de stationnement réservées à la clientèle de nos commerces en faveur de leur activité

– dispositions pour améliorer la sécurité sur la RD 191

– d’entretien des berges de la Mauldre

ORDRE DU JOUR

1) Lutte contre la densité du trafic et les excès de vitesse sur la RD 191 : Programme de sécurité routière
2) Création d’un parking annexe place de la Mairie : Demande d’estimation au domaine pour l’achat d’un terrain situé à proximité de la boulangerie
3) Convention relative aux modalités de recouvrement de la contribution des communes au SDIS (service départemental d’incendie et de secours des Yvelines)
4) Réforme des rythmes scolaires : demande de moratoire d’application et de réouverture de la concertation
5) Demande de subvention de l’école Pasteur de Nézel pour un voyage pédagogique en 2014
6) Formalité de publicité foncièrerelative à la rétrocession des voiries des Cottages dans le domaine public communal
7) Choix du prestataire pour l’entretien des espaces verts aux Cottages
8) Décision budgétaire modificative n°2
9) Adhésion au groupement de commandes Dématérialisation des procédures CIG 2015-2018
10) Modification des statuts du COBAHMA EPTB Mauldre

*COMPTE RENDU*

Compte Rendus Municipaux

Le compte rendu du Conseil Municipal du 26 Novembre 2013 est en ligne

commentaires 05 janvier 2014

INFORMATIONS

– Incendie criminel à la villa Bellevue
–  Réunion d’information de la gendarmerie de Maule concernant la prévention des cambriolage et de la sécurité publique générale.
– Cérémonie du 11 Novembre 2013
– Disposition concernant la sécurité sur la RD 191

ORDRE DU JOUR

1) Autorisation d’ester en justice
2) Consultation relative à la cartographie des zones inondables et des risques d’inondation
3) Dissolution du SILYA.
4) Indemnité de conseil et de budget allouées aux comptables du trésor chargés des fonctions de receveur des communes et des établissements publics locaux
5) Adhésion de la commune de Gargenville au SIEHVS
6) Autorisation donnée au Maire pour la signature de la convention de service di@lege proposée par EDF
7) Autorisation donnée au Maire pour la signature de la convention proposée par le CIG pour une mission de conseil en assurances
8) Autorisation donnée au Maire pour la signature d’un avenant au marché de maitrise d’œuvre pour la réalisation de 4 opérations distinctes en contrat rural
9) Autorisation donnée au Maire pour la signature d’un avenant au marché d’aménagement du parc Bellevue
10) Avant-projet éducatif territorial dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires

*COMPTE RENDU*

Compte Rendus Municipaux

Le Compte rendu du conseil municipal du 22 Octobre 2013 est en ligne

commentaires 12 novembre 2013

INFORMATION

– Condoléances
– Compte rendu du conseil communautaire de la Communauté de Communes de Seine et Mauldre (CCSM)

DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE

– Dans le cadre du contrat rural, la proposition de JYVAMA a été retenue pour un audit énérgetique du groupe scolaire Pasteur. Ce projet s’inscrit dans le cadre de la réglementation du PPMS ( plan de prévention de mise en sécurité ) applicable à toutes les écoles.

ORDRE DU JOUR

1) Demandes d’adhésion de 3 communes au SIEED
2) Convention avec l’Audas pour une mission d’assistance conseil pour le montage du dossier de
contrat rural
3) Autorisation donnée au Maire pour déposer une déclaration préalable pour la rénovation d’une serre
dans le cadre de l’aménagement du parc Bellevue et pour la réalisation d’un escalier extérieur sur le
bâtiment accueillant la micro-crèche Pomme d’Api.
4) Lutte contre la densité du trafic et les excès de vitesse sur la RD 191
5) Proposition financière pour une mission d’assistance à la maitrise d’œuvre concernant le
renforcement de la sécurité sur la RD 191
6) Autorisation donnée au Maire pour la souscription d’une ligne de trésorerie
7) Convention tripartite pour le règlement des cotisations SOFCAP et prestations d’assurance par
virement SEPA
8) Avis du conseil municipal sur le plan local d’urbanisme d’Epone
9) Vente du pavillon communal

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Le compte rendu du conseil municipal du 23 mai est en ligne

commentaires 10 juin 2013

En information
–  Clôture des procédures de la Rétrocession des voiries des cottages

–  Maisons d’Accueil Rurales pour Personnes Agées (MARPA)

– Inondations exceptionnelles de la RD191 face à la gare

– Soutien au financement de projets cyclables

Decisions
– Mission d’assistance pour l’intégration au Syndicat d’adduction d’Eau Potable de Maule, Bazemont et Herbeville

– Installation et alimentation électrique d’un défibrillateur à l’espace sportif Pierre Brémard

ORDRE DU JOUR

1) Choix du prestataire pour le renouvellement du matériel électroménager mis à disposition dans les salles communales

2) Demande de subvention (réserve parlementaire) – programme de renouvellement du matériel des salles communales

3) Choix du prestataire pour la réalisation de jardinières

4) Convention de servitudes ERDF relative à l’installation d’un poste de transformation électrique HTA

5) Avis sur le schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE)

6) Choix du prestataire pour la maintenance informatique

7) Choix du prestataire pour la création d’un 1/2 tour au parking école

8) Demande de subvention (réserve parlementaire)

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Compte Rendus Municipaux

Le compte rendu du conseil municipal du 25 avril est en ligne

commentaires 30 avril 2013

En information
– Des travaux importants d’enfouissement des réseaux d’électricité auront lieu début du deuxième semestre 2013
– Fiches pratiques pour rénover son habitat et réaliser des économies d’énergie sur le bâti rural. Détail des aides financières existantes
– Territoires à risque d’inondation du bassin de la seine et Mauldre

Decisions
– Evolution vers e-magnus pour les logiciels comptables de la Mairie

ORDRE DU JOUR

1) Attribution du marché d’aménagement du parc public Bellevue à Nézel
2) Convention avec le CIG pour l’intervention d’un agent du service remplacement
3) Convention pour l’alimentation en eau de la commune de Nézel.
4) Convention relative au remboursement des honoraires des médecins intervenant pour nos agents communaux
5) Attribution des subventions aux associations.
6) Conditions de vente du pavillon communal.
7) Transfert et classement des voiries et du bassin de rétention des Cottages.
8) Avis sur le schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE).
9) Avis sur le schéma directeur de la région Ile de France (SDRIF)
10) Convention pour une animation de voitures radiocommandées (mini Z)

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Le compte rendu du conseil municipal du 16 avril est en ligne…

commentaires 23 avril 2013

En information

– l’inauguration de l’éco station des près foulons
– Suite à l’appel lancé par le conseil municipal, des Nézellois se mobilise autour de la problématique de la RD 191
– ‘durcissement’ de la réglementation des locations de nos salles communales

A L’ORDRE DU JOUR
1/ Attribution du marché de maitrise d’œuvre du contrat rural

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Mairie de Nézel

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