Compte Rendus Municipaux

Le Compte rendu du conseil municipal du 22 Octobre 2013 est en ligne

0 Commentaire 12 novembre 2013

INFORMATION

– Condoléances
– Compte rendu du conseil communautaire de la Communauté de Communes de Seine et Mauldre (CCSM)

DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE

– Dans le cadre du contrat rural, la proposition de JYVAMA a été retenue pour un audit énérgetique du groupe scolaire Pasteur. Ce projet s’inscrit dans le cadre de la réglementation du PPMS ( plan de prévention de mise en sécurité ) applicable à toutes les écoles.

ORDRE DU JOUR

1) Demandes d’adhésion de 3 communes au SIEED
2) Convention avec l’Audas pour une mission d’assistance conseil pour le montage du dossier de
contrat rural
3) Autorisation donnée au Maire pour déposer une déclaration préalable pour la rénovation d’une serre
dans le cadre de l’aménagement du parc Bellevue et pour la réalisation d’un escalier extérieur sur le
bâtiment accueillant la micro-crèche Pomme d’Api.
4) Lutte contre la densité du trafic et les excès de vitesse sur la RD 191
5) Proposition financière pour une mission d’assistance à la maitrise d’œuvre concernant le
renforcement de la sécurité sur la RD 191
6) Autorisation donnée au Maire pour la souscription d’une ligne de trésorerie
7) Convention tripartite pour le règlement des cotisations SOFCAP et prestations d’assurance par
virement SEPA
8) Avis du conseil municipal sur le plan local d’urbanisme d’Epone
9) Vente du pavillon communal

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