La Mairie

Le compte rendu du conseil municipal du 24 septembre 2013 est en ligne

0 Commentaire 14 octobre 2013

INFORMATIONS

– Condoléances
– Chemin rural des prés Foulons
– Comptes rendus des réunions de nos syndicats de communes
–  Réunion de concertation sur la réforme des rythmes scolaires du 21 septembre

DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE

– Installation d’une borne escamotable empêchant l’installation de gens du voyage à l’epace Pierre Brémard
– Rebouchage de nids de poule au parking de la gare

ORDRE DU JOUR

1a) Proposition d’assistance

 à la maitrise d’œuvre
1b) Demande de subvention pour le réaménagement du parking de la gare
2) permis d’aménager pour les travaux du contrat rural à l’école Louis Pasteur et dans la salle des fêtes
3) Attribution du marché relatif à la création d’un escalier extérieur à la crèche pomme d’Api
4) Décision Budgétaire Modificative n°1
5) Création d’un emploi d’avenir
6) Convention avec le CIG pour une mission de confection des paies
7) Régime indemnitaire des agents communaux
8) Autorisation d’ester en justice
9) Remboursement de repas de cantine à titre exceptionnel
10) Création d’un contrat d’apprentissage
11) Groupement de commandes assurances dommages-ouvrage
12) Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du CIG
13) Avis sur le projet de Schéma de Cohérence Territorial (SCOT) de la communauté de communes Gally Mauldre
14) Avis sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune d’Epône

Pour accéder au compte rendu <Cliquez ICI>

 

 

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